L’équipe Municipale

Maire de Seignelay

Thierry Corniot

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Président du CCAS et de l’ensemble des commissions

Délégué auprès du SITEU Hauterive – Héry – Seignelay (Syndicat intercommunal du traitement des eaux usés)

1er adjoint

Céline Chancy

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Chargée de l’urbanisme, des travaux et de la communication

Déléguée communautaire

Membre des commissions travaux, communication, finances, animation, appels d’offres, environnement-espaces verts-cadre de vie et impôts.

2ème adjoint

Marc Segretin

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Chargé des affaires générales, de la sécurité, des affaires sociales et des travaux voiries/réseaux

Délégué auprès du SITEU Hauterive – Héry – Seignelay (Syndicat intercommunal du traitement des eaux usés)

Membre du Centre communal d’action sociale et des commissions finances, sécurité, travaux, séniors, appels d’offres et délégation de service public

3ème adjoint

Chantal Guidez

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Chargée de la petite enfance, jeunesse et séniors

Membre du Centre communal d’action sociale et des commissions petite enfance-enfance-jeunesse, séniors, finances et sécurité

4ème adjoint

Bernard Guimbert

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Chargé de l’animation, des sports et du monde associatif

Membre du Centre communal d’action sociale des commissions animation, sécurité, sports, séniors et environnement-espaces verts-cadre de vie

5ème adjoint

Michèle Sellier

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Chargée des finances

Membre des commissions finances, appels d’offres, impôts et délégation de service public

Les conseillers municipaux

Ensemble Continuons

Jérôme Brochard

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Membre des commissions travaux, sports et communication

Christine Benard

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Membre des commissions sports, communication, petite enfance-enfance-jeunesse, et environnement-espaces verts-cadre de vie

Sylvia TISON

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Membre des commissions travaux, sécurité et petite enfance-enfance-jeunesse

Florence Haultcoeur

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Membre des commissions sports et petite enfance-enfance-jeunesse

Manuela Goncalves

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Membre des commissions travaux, communication et séniors

 

Isabelle Ferreira de Lima

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Membre du centre communal d’action sociale et des commissions sécurité, petite enfance-enfance-jeunesse, animation.

Jean-Claude Martin

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Membre des commissions animation, impôts, environnement-espaces verts-cadre de vie

Emmanuelle Lecomte

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Membre du centre communal d’action sociale et des commissions communication et animation

Jean-Claude Grisi

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Président du SITEU Hauterive – Héry – Seignelay (Syndicat intercommunal du traitement des eaux usés) Membre des commissions sécurité, impôts et délégation de service public

Agir ensemble pour Seignelay

Martine Michel

Déléguée communautaire

Membre des commissions finances et sécurité

Christine FOURIER

Membre des commissions travaux et impôts

Sabrina Chauvet

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Membre des commissions communication et petite enfance-enfance-jeunesse

Daniel Henry

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Membre des commissions sports, animation et séniors

MSAP

Histoire de Seignelay

LES HALLES EN BOIS DE SEIGNELAY

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1 – DESCRIPTION

Si la place centrale de Seignelay a conservé sa physionomie ouverte et bien française du XVIIe siècle, c’est parce qu’elle s’encadre encore aujourd’hui, ne parlons plus hélas du château, des mêmes monuments d’apparence décorative que vinrent construire chez nous, appelés par Jean-Baptiste Colbert (1), les architectes eux-mêmes du roi Louis XIV. citons : l’Auditoire ou salle du Bailliage, les Halles, le Grenier à sel, l’Hôtel de la Couleuvre, etc.
De ces différents édifices, tous d’utilité publique, comme on le voit, c’était celui des Halles assurément le plus nécessaire. Bâties, plantées plutôt, à l’angle de la rue de l’Eglise et de la rue Gâtelot (2), ce sont elles qui, tout de suite, attirent le regard du voyageur ou du touriste. Forme assez étrange, en effet, que ce toit presque plat et très bas, que supportent des rangées de piliers en bois, courts et trapus. sorte de carapace immense, à peine soulevée de terre et où semble s’engouffrer quelque mystérieuse galerie.
D’une architecture unique en France (3), nos Halles ne sont pas très anciennes. Elles ne datent que XVIIe siècle et rien ne prouve qu’elles soient antérieures à l’arrivée de Colbert, c’est-à-dire à l’année 1657 (4).

Plan
Les Halles sont un bâtiment allongé, à plan rectangulaire, orienté vers l’Est et divisé en trois nefs et sept travées. L’édifice mesure 27 mètres de long sur 13 mètres de large. On compte sur sa longueur, huit piliers ou poteaux et quatre, dans la largeur, reposant tous sur un dé ou soubassement en pierre. L’allée centrale est plus large que les collatérales. La travée du milieu est également plus large que les autres.

Toiture et charpente reposant sur 32 colonnes ou piliers, les Halles se trouvent de la sorte complètement ouvertes et isolées de toute construction.

Toiture
Ce qui fait l’intérêt des Halles de Seignelay et son originalité, c’est la forme de sa toiture à pans brisés, dits à la Mansart.(5)

Charpente
La charpente en grande partie, sinon totalement, est composée d’éléments provenant de constructions antérieures (6), ainsi qu’en témoigne cette quantités de mortaises, tenons, etc…, visibles sur presque toutes les pièces de ce merveilleux assemblage.

Autre détail, ces matériaux anciens remployés sont tous en châtaignier, essence de bois, qui a, dit-on, la propriété singulière et appréciable d’éloigner les araignées.

II – HISTORIQUE

En général, les Halles appartenaient au seigneur, à la communauté, parfois même à une simple corporation. Qui a établi, et à quelle date, celles de Seignelay ? La mention la plus ancienne à leur sujet ne remonte, il est vrai, qu’en 1682. Le 23 juin de cette année-là, lit-on dans le registre paroissial, “un enfant noyé, de sept à huit ans, a été mis sous la Halle”. Mais, bien avant cette date, il est question de Foires et de Marchés et, pour tenir marché, il faut une halle.
Le 11 décembre 1665, Colbert se félicitait de l’affluence de monde qui venait ordinairement à Seignelay les jours de marché et des nouveaux habitants qui s’y fixaient.

Plus tard, à la Révolution, lors de la confiscation des biens de la maison de Montmorency, le bâtiment du Bailliage, celui de l’Hôpital, la Halle et les contre-allées de la route qui, tous, appartenaient au duc et à la duchesse de Montmorency, ne furent pas portés sur la liste des biens confisqués, et cela uniquement parce qu’ils étaient affectés à un service public. ils n’ont donc pas été vendus, comme les autres biens et, grâce à cela, continuèrent de recevoir l’affectation qu’ils avaient eue jusque-là.
Ce n’est pas que le District d’Auxerre n’ait pas eu la prétention de faire vendre quelques-uns de ces biens.
Le 22 messidor an IV (10 juillet 1796), l’Agent municipal de Seignelay fait opposition au projet de vente du four banal, de la Halle et des bas-côtés de la route (7).

” Le citoyen agent de la Commune de Seignelay a dit : je viens d’apprendre que le four banal, la Halle de cette commune et les bas-côtés de la route qui traverse la Commune sont soumissionnés et que l’arpenteur et experts désignés par l’Administration centrale sont ici pour faire l’arpentage des bas-côtés de la route.
Comme les uns appartiennent à la Commune et l’autre, la Halle est d’indispensable utilité pour les foires et marchés qui se tiennent dans cette Commune, je vous déclare, en qualité d’agent, que je forme opposition à toute soumission et vente qui pourraient être faites,
1°) de la Halle de Seignelay appartenant à la Commune et bâtie sur la place publique, ce qui la rend de la plus grande utilité, à cause de ses marchés qui se tiennent tous les jeudis de chaque semaine et de ses foires, au nombre de six par an” (8)

C’est donc, à la municipalité, à celle de 1796, que nous devons de posséder encore les Halles.

Lorsque, en 1809, un décret de Napoléon restitua à la duchesse de Montmorency ceux de ses biens qui n’avaient pas été aliénés, les bâtiments du Bailliage, de l’Hôpital de la Halle et des contre-allées.
En 1852, la comtesse de la Chastre désirant racheter le droit de pacage qui avait été cédé à la Commune, en 1787, propose un échange. Contre ce droit de pacage, la comtesse cède à la Commune les Halles, les bâtiments du Bailliage, les contre-allées, plus une somme de 1300 francs.
Reconnue par le Conseil municipal à l’unanimité, comme étant on ne peut plus avantageuse à la Commune, cette transaction est signée le 10 janvier 1854.
Et c’est ainsi que la Commune devient réellement propriétaire de la Halle. Le revenu de la Halle, cette année-là, était de 75 francs. La Commune fait, de suite, faire quelques travaux ce qui lui permet, dès l’année 1856, de pouvoir amodier les Halles pour une somme de 500 francs.

Le seul moyen de sauvegarder nos Halles, un jour ou l’autre exposées à une démolition faute de crédits nécessaires à son entretien, c’était évidemment d’en solliciter et d’en obtenir le classement.
Après maintes correspondances, pas mal de délibérations et aussi une assez forte opposition, les Halles furent classées d’abord par la Commission des Monuments historiques, le 25 juin 1921, et par un décret présidentiel du 31 mai 1922, signé Millerand.

Extrait “Les halles en bois de Seignelay”de l’Abbé Henri Villetard, 1935

Article de Monsieur Christian TORCHET, retrouvez d’autres articles sur:   https://seignelay.blog4ever.com/articles

(1) Jean-Baptiste Colbert, fils de Colbert de Vandières et Marie Pussort, il naquit à Reims le 29 août 1619. En 1651, il devient intendant et homme de confiance de Mazarin dont il gère la fortune personnelle et à qui il sert d’intermédiaire avec la Reine lors de son exil. Le cardinal le recommande à Louis XIV, qui impressionné par son zèle et sa compétence, peut-être aussi à son acharnement contre Fouquet, l’appelle au Conseil d’en Haut (1661). Il est alors, sans en porter le titre, le premier ministre du Roi, qui lui confie de plus en plus de responsabilités : bâtiments et manufactures (1664) ; contrôle général des Finances (1665), secrétariat d’Etat à la maison du roi (1668), à la marine (1669). Seules les affaires étrangères lui échappent.
(2) Ce nom veut dire château. Il dérive de castellum dont on a, peu à peu, adouci l’écriture et la prononciation.
(3) Après enquête de l’Abbé Villetard : sur les 85 vieilles Halles en bois existant encore, en France, il n’en est pas une seule qui soit du type de Seignelay.
(4) Extrait de la délibération de la Commune du 7 août 1796 “qu’elle a été construite, à la Corvée, par les habitants de Seignelay ; qu’après plusieurs années de possession, des réparations urgentes étant survenues, les habitants l’abandonnèrent au seigneur”.
On appelait Corvées des services de corps ou des redevances auxquels étaient astreints les habitants de certaines terres. Il y avait des Corvées publiques exigées par le souverain et des Corvées particulières dues aux seigneurs. Les corvées ont été abolies par l’assemblée constituante (nuit du 4 août 1789 et loi du 15 mars 1790).
(5) Du nom de l’architecte du roi Louis XIV, François Mansart (1598 – 1666), qui passe pour avoir popularisé ce type de toiture “toits-coupés ou combles que l’on nomme à la Mansarde.
(6) Peut-être de certains bâtiments du château que Colbert fait restaurer, dès l’année 1658
(7) Archives départementales L 1064 Arrêté relatif à la protestation contre la mise en vente de la halle de Seignelay
(8) Courtépée écrit qu’il n’y avait que quatre foires. Une de ces foires se tenait le jour et fête de Saint Pélerin, premier évêque d’Auxerre, le 16 du mois de mai.

Assistantes maternelles

La liste des Assistantes Maternelles est disponible en Mairie et au Relais Assistantes Maternelles Les Papillons, 2bis rue du 11 Novembre, 89210 Brienon/Armançon

Tel : 03 86 62 40 98, mail : rampapillons.ccsb@orange.fr

Animatrice, Sylvie THEVENET

Voir également : RAM

Bibliothèque municipale

bibliotheque-coin-enfants

Nicole Ganousse, Marie-Claude Paulvé et Emmanuelle Lecomte, nos bénévoles, vous accueillent à la bibliothèque municipale tous les samedis matin de 10h30 à 12h00.

Nous possédons de nombreux ouvrages pour enfants et adultes, régulièrement renouvelés et la bibliothèque départementale nous dépose des ouvrages 2 fois par an.

De la bande dessinée aux romans policier en passant par la littérature française et la science fiction.

L’accès à la bibliothèque est gratuit pour tous les Seignelois !

A très bientôt

Le conseil municipal

Prochain conseil municipal :

COMPTES RENDUS DE CONSEIL MUNICIPAL

2017

  • Compte rendu du conseil municipal du 28 septembre 2017

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  • Compte rendu du conseil municipal du 6 juillet 2017

cr-juillet-2017

  • Compte rendu du conseil municipal du 18 mai 2017

compte-rendu-de-conseil-mai-2017

  • Compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2017

compte-rendu-avril-2017

 

  • Compte rendu du conseil municipal du 21 février 2017

compte-rendu-fevrier-2017

2016

  • Compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2016

13-12-16

  • Compte rendu du conseil municipal du 17 novembre 2016

17-11-16

  • Compte rendu du conseil municipal du 20 septembre 2016

20-09-16

  • Compte rendu du conseil municipal du 16 juin 2016

16-06-16

  • Compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2016

5-avril-2016

  • Compte rendu du conseil municipal du 3 mars 2016

cr-mars-2016
2015

  • Compte rendu du conseil municipal du 19 novembre 2015

conseil-municipal-du-19-novembre

  • Compte rendu du conseil municipal du 9 juillet 2015

compte-rendu-du-9-juillet-2015

  • Compte rendu du conseil municipal du 12 juin 2015

cr-12-06-15

  • Compte rendu du conseil municipal du 13 avril 2015

cr-avril-15

  • Compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2015

cr-conseil-municipal-29-janvier-2015
2014

  • Compte rendu du conseil municipal du 4 décembre 2014

compte-rendu-decembre

  • Compte rendu du conseil municipal du 2 octobre 2014

octobre

  • Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014

juin

  • Compte rendu du conseil municipal du 15 mai 2014

mai

  • Compte rendu du conseil municipal du 23 avril 2014

23-04-2014

  • Compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2014

28-03-2014

Comptes rendus de conseil communautaire

Retrouvez les comptes rendus de conseil communautaire, dès validation par le conseil, sur le site internet de la communauté de communes :

https://cc-sereinarmance.fr/present…


Prochain Conseil Communautaire : Jeudi 14 décembre 2017

jeudi-14-decembre

Comptes rendus de conseil

2017

  • Conseil du 21 septembre 2017

en attente de validation

  • Conseil du 19 juillet 2017

ccsa-du-19-07-17

  • Conseil du 29 juin 2017

ccsa-du-29-06-17

  • Conseil du 1er juin 2017

cr-1er-juin-2017

  • Conseil du 27 avril 2017

reunion-ccsa-du-27-04-17

  • Conseil du 30 mars 2017

reunion-ccsa-30-03-17

  • Conseil du 16 février 2017

compte-rendu-du-16-fevrier-2017

  • Conseil du 18 janvier 2017

cr-ccsa-18-janvier-2017


Comptes rendus de conseil communautaire de la C.C.S.B

2016

  • Conseil du 8 décembre 2016

compte-rendu-cc-du-08-12-16

  • Conseil du 8 novembre 2016

compte-rendu-cc-du-08-11-2016

  • Conseil du 23 juin 2016

23-06-16

  • Conseil du 19 mai 2016

compte-rendu-cc-du-19-05-2016

  • Conseil du 7 avril 2016

    07-04-16

  • Conseil du 7 janvier 2016

7-01-2016

2015

  • Conseil du 30 novembre 2015

cr-du-30-11-15

  • Conseil du 24 septembre 2015

compte-rendu-cc-du-24-09-15

  • Conseil du 28 mai 2015

cr-28-05-15

  • Conseil du 9 avril 2015

  • Conseil du 19 février 2015

cr-19-02-15

Résidence Colbert

Résidence Colbert
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16 rue de Chemilly à Seignelay

Tél : 03.86.98.22.11

Fax : 03.86.98.22.14

La résidence Colbert est un établissement Public Intercommunal Médico-social Autonome qui a pour vocation l’accueil de personnes âgées dépendantes.

La communauté

Depuis le 1er janvier 2017, la Communauté de Communes se compose des 29 communes suivantes :

Beaumont, Bellechaume, Beugnon, Brienon-Sur-Armançon, Butteaux, Chailley, Champlost, Chemilly-Sur-Yonne, Chéu, Esnon, Germigny, Hauterive, Héry, Jaulges, Lasson, Mercy, Mont-Saint-Sulpice, Neuvy-Sautour, Ormoy, Paroy-En-Othe, Percey, Saint-Florentin, Seignelay, Sormery, Soumaintrain, Turny, Venizy, Vergigny, Villiers-Vineux.carte-ccsa


Yves DELOT, Maire de Saint-Florentin a été élu président du conseil communautaire (Commission Organisation générale / Mutualisation / Budget / Finances)

Il est assisté par six vices-présidents :

Patrice BAILLET, Maire de Lasson (Commission Economie / Za / Entreprises / SPANC / Infrastructure sportive / Sport / Compétences / Statuts / Règlement intérieur)

Christine ROUCHE, Maire de Hauterive (Commission Social / Accessibilité / Maison de santé / Portage des repas / Retraite / Ram)

Michel FOURREY, Maire de Butteaux (Commission Loisirs / Communication / Culture / Territoire / Tourisme / Site internet / Contrat Canal)

Stéphane GALLOIS, Maire de Turny (Commission Déchèteries / OM et TRI /Écoles de musique)

Patrice RAMON, Maire de Neuvy-Sautour (Commission Voiries / Balayage des rues / Marquage au sol)

Thierry CORNIOT, Maire de Seignelay (Commission Aménagement de l’espace / Numérique / Téléphonie / Scani)

Le bureau est composé du Président, des six Vice-Présidents et six autres élus communautaires :

  • Bernard PAULMIER, Maire de Bellechaume
  • Daniel BOUCHERON, Maire de Percey
  • Pascal FOURNIER, Maire de Germigny
  • Philippe GUINET-BAUDIN, Maire de Chailley
  • Sylvain QUOIRIN, Maire de Venizy
  • Jean- Yves MOYSE, Maire d’Esnon

 

L’école élementaire

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L’école élémentaire est située rue Gatelot

Tél  : 03.86.47.83.92

Directrice : Mme Claude CHAILLOUX

Pour l’année scolaire 2017/2018, 107 élèves sont inscrits à l’école et sont partagés en 5 classes

  • CP : institutrice : Mme BASTIDE
  • CE1 : institutrice : Mme LE LAY
  • CE2 : institutrice : Mme TOUCHET
  • CM1 : instituteur : M. CHENU
  • CM2 : institutrices : Mme CHAILLOUX et Mme OUAALIT
  • Enseignante de remplacement rattachée à l’école: Mme GAUDIN

Activités, sorties :

  • Sorties 2016

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  • Sorties 2015

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L’école maternelle

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L’école maternelle est située rue de la Bertine, elle est accessible à pied uniquement, depuis la rue Gatelot.

Téléphone : 03.86.47.82.15

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Directrice : Christelle ADAM

  • petite section : Christelle ADAM – 24 élèves
  • moyenne section : – 18 élèves
  • grande section : Laurence MONROE – 28 élèves

ATSEM : Marie-Christine Lecomte, Pascale Philippon

Activités, sorties : Des spectacles, des sorties en nature sont organisées de temps en temps à l’école et visite du Père Noël en décembre.

Fête de fin d’année organisée avec l’association “la récré des parents”

Inscriptions en mai auprès de la Mairie

Action sociale

Centre communal d’action sociale :

Si vous avez un souci familial, des démarches administratives à faire, besoin d’une orientation, d’un conseil, alors n’hésitez pas à venir rencontrer les membres du CCAS.

Membres : Thierry CORNIOT (Président de droit), Marc SEGRETIN (Vice président), Chantal GUIDEZ, Emmanuelle LECOMTE, Bernard GUIMBERT, Isabelle FERREIRA DE LIMA, Sabrina CHAUVET

Pour plus d’informations s’adresser au 03.86.47.72.83

Association d’aide à domicile una

Jardins potagers :

La mairie et le CCAS possèdent des terrains à usage de jardins potagers.

Les Seignelois peuvent louer des parcelles de 100m² à 300m² maximum par personne moyennant un loyer de 10€/tranche de 100m².

Ces loyers sont entièrement reversés au CCAS.

Se renseigner auprès de la mairie

Urbanisme

Démarches administratives :

Déclaration préalable :

Sont concernés

  • travaux de modifications de l’aspect extérieur d’un bâtiment
  • extension d’un bâtiment existant (surface de plancher inférieure à 40m²)
  • changement de destination des locaux sans création de surface de plancher de plus de 40m²
  • travaux de ravalement de façade dans le périmètre d’un bâtiment classé

 

Permis de construire :

Sont concernées

  • Toute nouvelle construction
  • extension d’un bâtiment existant de plus de 40m² de surface de plancher et entre 20 et 40m² si la surface totale existant + extension dépasse les 170m² de surface de plancher

 

Plus d’infos sur : www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319

 

Vous pouvez déposer vos demandes de travaux auprès de Mme Lefloch :

  • le lundi de 14h à 17h30
  • le mercredi de 14h à 17h30
  • le jeudi de 8h à 12h
  • le vendredi de 8h à 12h et de 14h à 17h30

 

En dehors de ces horaires vous pouvez les envoyer en courrier recommandé.

 

 

PLAN LOCAL D’URBANISME

 

Préambule Nouveautés principales apportées par la loi S.R.U. : 1. Le règlement regroupe les documents graphiques (plans de zonage) et le règlement écrit : Art R.123-4 et R.123-9. 2. La destination principale des zones constructibles n’est plus obligatoire, l’objectif poursuivi étant de favoriser la diversité urbaine. 3. Inversion des articles 1 et 2 du règlement : – article 1 : Occupation et utilisation de sol interdites – article 2 : Occupation et utilisation soumises à conditions particulières 4. Réglementation obligatoire concernant uniquement les règles d’implantation, à savoir : – article 6 : Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques – article 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 5. Les communes peuvent fixer une taille minimale des terrains constructibles lorsque cette règle est justifiée pour préserver l’urbanisation traditionnelle ou l’intérêt paysager de la zone ou pour des contraintes techniques relatives à l’assainissement individuel. 6. Le C.O.S. (Coefficient d’Occupation du Sol) peut être toujours fixé dans les zones urbaines, et à urbaniser,ainsi que dans les zones naturelles où s’appliquent les transferts. Suppression de l’article 15 concernant le dépassement de C.O.S., car contraire au principe de renouvellement urbain. Dispositions générales ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN ARTICLE 2 – PORTÉE RESPECTIVE DU RÈGLEMENT A L’ÉGARD DES AUTRES LÉGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DES SOLS ARTICLE 3 – DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES 3.1 – LES ZONES URBAINES (dites « zones U ») 3.2. – LES ZONES A URBANISER (dites « zones AU ») 3.3. – LES ZONES AGRICOLES (dites « zones A ») 3.4. – LES ZONES NATURELLES (dites « zones N ») 3.5 – ESPACES BOISES CLASSES 3.6 – EMPLACEMENTS RÉSERVÉS ARTICLE 4 – ADAPTATIONS MINEURES Téléchargez les dispositions générales : dispositions-generales

Pour savoir dans quelle zone se situe votre propriété, consultez le plan de zonage ci dessous : plan-de-zonage-ech-1-2500e

Règlement zone UA Caractère de la zone C’est la zone urbaine à vocation essentielle d’habitat au caractère architectural traditionnel. Elle est destinée à accueillir principalement des constructions à usage d’habitations, d’activités commerciales et artisanales. Téléchargez le règlement complet zone UA : zone-ua

Règlement Zone UB Caractère de la zone C’est une zone urbaine essentiellement résidentielle dont le développement est assez récent. Elle permet néanmoins le maintien de l’activité agricole et l’accueil des activités artisanales non nuisantes dans la mesure où ces dernières sont compatibles avec la vocation principale de la zone. Elle comprend : -* un secteur UBs, affecté par un risque d’inondation de cave par les sources, au sein duquel les sous-sols sont interdits. Téléchargez le règlement complet zone UB : zone-ub

Règlement zone UE Caractère de la zone C’est une zone réservée aux activités commerciales, artisanales et de services, activités tertiaires et aux installations classées pour la protection de l’environnement. Téléchargez le règlement complet zone UE : zone-ue

Règlement zone 1AU Caractère de la zone La zone 1AU est une zone d’urbanisation future à vocation mixte d’habitat et de commerces ou d’artisanat compatible avec la vocation résidentielle de la zone immédiatement urbanisable. Les constructions y sont autorisées soit lors d’une opération d’aménagement d’ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements. Téléchargez le règlement complet zone 1AU : zone-1au

Règlement zone 2AU Caractère de la zone La zone 2AU est réservée à la création à long terme de zones d’urbanisation future à vocation mixte d’habitats et de commerces ou d’artisanats ; cette zone ne peut être ouverte à l’urbanisation que par le biais d’une modification ou d’une révision du P.L.U. Cette zone a une vocation mixte d’habitat et de commerces ou d’artisanat compatibles avec la vocation résidentielle de la zone. Elle est inconstructible dans l’immédiat sauf pour des équipements publics et des équipements et des ouvrages nécessaires au fonctionnement du service public et aux services d’intérêts collectifs. Téléchargez le règlement complet zone 2AU : zone-2au

Règlement zone A Caractère de la zone La zone A concerne les secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif et à l’exploitation agricole sont seules autorisées en zone A. La zone A comprend un secteur Ai soumis aux risques d’inondation identifiés dans l’Atlas des zones inondables de la vallée du Serein. Téléchargez le règlement complet zone A : zone-a

Règlement zone N Caractère de la zone La zone N concerne les terrains de Seignelay équipés ou non, à protéger en raison : -* de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, -* soit de l’existence d’une exploitation forestière, -* soit de leur caractère d’espaces naturels. Des constructions peuvent être autorisées dans des secteurs de taille et de capacité d’accueil limitées, à la condition qu’elles ne portent pas atteinte ni à la préservation des sols agricoles et forestiers, ni à la préservation des sites, milieux naturels et paysages. La zone N comprend : -* un secteur Nb qui identifie un groupement de constructions existantes isolées, d’habitation et d’activités au lieu-dit le Moulin -* un secteur Nbi qui identifie un groupement de constructions existantes isolées, d’habitation et d’activités au lieu-dit le Haras et le Moulin. L’indice « i » indique les secteurs soumis aux risques d’inondation identifiés dans l’Atlas des zones inondables de la vallée du Serein, -* des secteurs Nc et Nci qui correspondent au périmètre rapproché des captages du puits des Grands Prés, et du puits des Prés de la Rivière, l’indice « i » indique les secteurs soumis aux risques d’inondation identifiés dans l’Atlas des zones inondables de la vallée du Serein -* un secteur Nl correspondant aux activités de loisirs, sportives et culturelles, -* un secteur Nj qui identifie les jardins et les vergers où la construction d’abris est autorisée. -* un secteur Ni soumis aux risques d’inondation identifiés dans l’Atlas des zones inondables de la vallée du Serein -* un secteur Nd qui identifie des terrains pour la réalisation d’une déchetterie. Téléchargez le règlement complet zone N : zone-n

Espaces boisés Caractère des terrains Il s’agit de bois et forêts qu’il importe de sauvegarder en les soumettant aux dispositions des articles L.130-1 à L.130-6 et R.130-1 à R.130-16 du Code de l’Urbanisme. Ces terrains sont figurés aux documents graphiques par un quadrillage de lignes verticales et horizontales. Téléchargez le règlement complet espaces boisés : espaces-boises

Emplacements réservés Ce sont des espaces destinés à recevoir des équipements collectifs, soumis à un statut spécial, afin qu’ils ne fassent pas l’objet d’une utilisation entrant en contradiction avec un projet présentant un intérêt général pour la collectivité. Téléchargez le règlement complet emplacements réservés : emplacements-reserves

Annexes : annexes