Démarches administratives

CARTE D’IDENTITÉ : A compter du 22 mars 2017, les demandes de cartes nationales d’identité seront traitées selon les mêmes modalités que les demandes de passeports, dans l’une des communes équipées de dispositifs de recueil : carte

-*Possibilité de remplir une pré-demande de carte nationale d’identité sur : www.ants.gouv.fr
-* Copie intégrale de l’acte de naissance -* 2 photos d’identité récentes aux nouvelles normes -* Un justificatif de domicile récent à vos noms et prénoms (original) -* L’ancienne carte d’identité -* Si vous n’avez plus votre carte d’identité, veuillez nous fournir : -* La déclaration de perte ou de vol -* Un document officiel avec photo (permis de conduire…) -* Un timbre fiscal à 25 € La copie intégrale de l’acte de naissance doit être demandée à la mairie de votre lieu de naissance. Si vous êtes né à l’étranger, vous pouvez faire votre demande par internet : www.diplomatie.gouv.fr

PASSEPORT -* Copie intégrale de l’acte de naissance -* Un justificatif de domicile récent à vos noms et prénoms (original) -* La carte d’identité -* Le formulaire de demande dûment rempli (pour les mineurs remplir autorisation parentale et CNI des parents) Si les photographies sont réalisées en mairie, grâce à la fonction photographique du dispositif de recueil des demandes de passeport, les tarifs applicables sont les suivants : -* 89 € pour une personne majeure -* 45 € pour une personne mineure de 15 ans et plus -* 20 € pour une personne mineure de moins de 15 ans Si les photographies ne peuvent être réalisées en mairie ou lorsque le demandeur produit lui-même ses photographies, le tarif est alors de : -* 86 € pour une personne majeure -* 42 € pour une personne mineure de 15 ans et plus -* 17 € pour une personne mineure de moins de 15 ans Si vous n’avez plus votre passeport, veuillez nous fournir : -* La déclaration de perte ou de vol. La demande de passeport est à faire dans les mairies de : (prendre rendez-vous) Auxerre, Joigny, Migennes, Saint Florentin, Chablis, Vermenton, Toucy, Bléneau, Aillant sur Tholon, Avallon, Tonnerre, Sens, Pont sur Yonne, Villeneuve l’Archevêque. La copie intégrale de l’acte de naissance doit être demandée à la mairie de votre lieu de naissance. Si vous êtes né à l’étranger, adressez votre demande au : Ministère des Affaires étrangères 11 rue de la Maison Blanche 44941 NANTES Cedex 9 Ou par internet : www.diplomatie.gouv.fr

AUTORISATION DE SORTIE DE TERRITOIRE

L’autorisation de sortie de territoire est rétablie à partir du 15 janvier 2017.

(article 49 – loi du 3 juin 2016)

L’autorisation de sortie du territoire prend la forme d’un formulaire
(imprimé Cerfa N°15646*01www.formulaires.modernisatio…), à remplir et signer.

Le document précise l’identité de l’enfant mineur autorisé à quitter le territoire ainsi que celle du titulaire de l’autorité parentale signataire de l’autorisation ainsi que la durée de l’autorisation, qui ne peut pas excéder un an à partir de la date de signature.

Liste des papiers d’identité admis :

L’enfant qui voyage à l’étranger sans être accompagné de l’un de ses parents doit présenter les 3 documents suivants :
– sa pièce d’identité du mineur : carte d’identité ou passeport ;

– le formulaire d’autorisation de sortie du territoire signé par l’un des parents titulaire de l’autorité parentale ;

 – la photocopie du titre d’identité du parent signataire du formulaire (carte nationale d’identité, passeport, titre autorisant le séjour en France…).

Ces documents doivent être en cours de validité, à l’exception de la carte d’identité ou du passeport français, qui peuvent être présentés périmés depuis moins de 5 ans.

DEMANDE D’EXTRAITS D’ACTES D’ÉTAT CIVIL A la mairie du lieu de naissance, mariage ou décès Apporter votre : -* Pièce d’identité -* livret de famille -* demande écrite -* enveloppe timbrée pour les personnes ne pouvant pas se déplacer

DUPLICATA DE LIVRET DE FAMILLE En cas de perte ou divorce A demander à la Mairie du domicile

INSCRIPTION SUR LISTES ÉLECTORALES Apporter une carte d’identité (en cours de validité), justificatif de domicile (électricité, eau). Se présenter à la mairie avant le 31 décembre de chaque année

RECENSEMENT MILITAIRE Présenter le livret de famille des parents, la carte d’identité de l’enfant et un justificatif de domicile

RUCHE: Toute les colonies d’abeilles sont à déclarer. Cette déclaration est obligatoire. Une procédure simplifiée de déclaration en ligne:https://agriculture-portail.6tzen.f…

Assistantes maternelles

La liste des Assistantes Maternelles est disponible en Mairie et au Relais Assistantes Maternelles Les Papillons, 2bis rue du 11 Novembre, 89210 Brienon/Armançon

Tel : 03 86 62 40 98, mail : rampapillons.ccsb@orange.fr

Animatrice, Sylvie THEVENET

Voir également : RAM

Urbanisme

Démarches administratives :

Déclaration préalable :

Sont concernés

  • travaux de modifications de l’aspect extérieur d’un bâtiment
  • extension d’un bâtiment existant (surface de plancher inférieure à 40m²)
  • changement de destination des locaux sans création de surface de plancher de plus de 40m²
  • travaux de ravalement de façade dans le périmètre d’un bâtiment classé

 

Permis de construire :

Sont concernées

  • Toute nouvelle construction
  • extension d’un bâtiment existant de plus de 40m² de surface de plancher et entre 20 et 40m² si la surface totale existant + extension dépasse les 170m² de surface de plancher

 

Plus d’infos sur : www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319

 

Vous pouvez déposer vos demandes de travaux auprès de Mme Lefloch :

  • le lundi de 14h à 17h30
  • le mercredi de 14h à 17h30
  • le jeudi de 8h à 12h
  • le vendredi de 8h à 12h et de 14h à 17h30

 

En dehors de ces horaires vous pouvez les envoyer en courrier recommandé.

 

 

PLAN LOCAL D’URBANISME

 

Préambule Nouveautés principales apportées par la loi S.R.U. : 1. Le règlement regroupe les documents graphiques (plans de zonage) et le règlement écrit : Art R.123-4 et R.123-9. 2. La destination principale des zones constructibles n’est plus obligatoire, l’objectif poursuivi étant de favoriser la diversité urbaine. 3. Inversion des articles 1 et 2 du règlement : – article 1 : Occupation et utilisation de sol interdites – article 2 : Occupation et utilisation soumises à conditions particulières 4. Réglementation obligatoire concernant uniquement les règles d’implantation, à savoir : – article 6 : Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques – article 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 5. Les communes peuvent fixer une taille minimale des terrains constructibles lorsque cette règle est justifiée pour préserver l’urbanisation traditionnelle ou l’intérêt paysager de la zone ou pour des contraintes techniques relatives à l’assainissement individuel. 6. Le C.O.S. (Coefficient d’Occupation du Sol) peut être toujours fixé dans les zones urbaines, et à urbaniser,ainsi que dans les zones naturelles où s’appliquent les transferts. Suppression de l’article 15 concernant le dépassement de C.O.S., car contraire au principe de renouvellement urbain. Dispositions générales ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN ARTICLE 2 – PORTÉE RESPECTIVE DU RÈGLEMENT A L’ÉGARD DES AUTRES LÉGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DES SOLS ARTICLE 3 – DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES 3.1 – LES ZONES URBAINES (dites « zones U ») 3.2. – LES ZONES A URBANISER (dites « zones AU ») 3.3. – LES ZONES AGRICOLES (dites « zones A ») 3.4. – LES ZONES NATURELLES (dites « zones N ») 3.5 – ESPACES BOISES CLASSES 3.6 – EMPLACEMENTS RÉSERVÉS ARTICLE 4 – ADAPTATIONS MINEURES Téléchargez les dispositions générales : dispositions-generales

Pour savoir dans quelle zone se situe votre propriété, consultez le plan de zonage ci dessous : plan-de-zonage-ech-1-2500e

Règlement zone UA Caractère de la zone C’est la zone urbaine à vocation essentielle d’habitat au caractère architectural traditionnel. Elle est destinée à accueillir principalement des constructions à usage d’habitations, d’activités commerciales et artisanales. Téléchargez le règlement complet zone UA : zone-ua

Règlement Zone UB Caractère de la zone C’est une zone urbaine essentiellement résidentielle dont le développement est assez récent. Elle permet néanmoins le maintien de l’activité agricole et l’accueil des activités artisanales non nuisantes dans la mesure où ces dernières sont compatibles avec la vocation principale de la zone. Elle comprend : -* un secteur UBs, affecté par un risque d’inondation de cave par les sources, au sein duquel les sous-sols sont interdits. Téléchargez le règlement complet zone UB : zone-ub

Règlement zone UE Caractère de la zone C’est une zone réservée aux activités commerciales, artisanales et de services, activités tertiaires et aux installations classées pour la protection de l’environnement. Téléchargez le règlement complet zone UE : zone-ue

Règlement zone 1AU Caractère de la zone La zone 1AU est une zone d’urbanisation future à vocation mixte d’habitat et de commerces ou d’artisanat compatible avec la vocation résidentielle de la zone immédiatement urbanisable. Les constructions y sont autorisées soit lors d’une opération d’aménagement d’ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements. Téléchargez le règlement complet zone 1AU : zone-1au

Règlement zone 2AU Caractère de la zone La zone 2AU est réservée à la création à long terme de zones d’urbanisation future à vocation mixte d’habitats et de commerces ou d’artisanats ; cette zone ne peut être ouverte à l’urbanisation que par le biais d’une modification ou d’une révision du P.L.U. Cette zone a une vocation mixte d’habitat et de commerces ou d’artisanat compatibles avec la vocation résidentielle de la zone. Elle est inconstructible dans l’immédiat sauf pour des équipements publics et des équipements et des ouvrages nécessaires au fonctionnement du service public et aux services d’intérêts collectifs. Téléchargez le règlement complet zone 2AU : zone-2au

Règlement zone A Caractère de la zone La zone A concerne les secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif et à l’exploitation agricole sont seules autorisées en zone A. La zone A comprend un secteur Ai soumis aux risques d’inondation identifiés dans l’Atlas des zones inondables de la vallée du Serein. Téléchargez le règlement complet zone A : zone-a

Règlement zone N Caractère de la zone La zone N concerne les terrains de Seignelay équipés ou non, à protéger en raison : -* de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, -* soit de l’existence d’une exploitation forestière, -* soit de leur caractère d’espaces naturels. Des constructions peuvent être autorisées dans des secteurs de taille et de capacité d’accueil limitées, à la condition qu’elles ne portent pas atteinte ni à la préservation des sols agricoles et forestiers, ni à la préservation des sites, milieux naturels et paysages. La zone N comprend : -* un secteur Nb qui identifie un groupement de constructions existantes isolées, d’habitation et d’activités au lieu-dit le Moulin -* un secteur Nbi qui identifie un groupement de constructions existantes isolées, d’habitation et d’activités au lieu-dit le Haras et le Moulin. L’indice « i » indique les secteurs soumis aux risques d’inondation identifiés dans l’Atlas des zones inondables de la vallée du Serein, -* des secteurs Nc et Nci qui correspondent au périmètre rapproché des captages du puits des Grands Prés, et du puits des Prés de la Rivière, l’indice « i » indique les secteurs soumis aux risques d’inondation identifiés dans l’Atlas des zones inondables de la vallée du Serein -* un secteur Nl correspondant aux activités de loisirs, sportives et culturelles, -* un secteur Nj qui identifie les jardins et les vergers où la construction d’abris est autorisée. -* un secteur Ni soumis aux risques d’inondation identifiés dans l’Atlas des zones inondables de la vallée du Serein -* un secteur Nd qui identifie des terrains pour la réalisation d’une déchetterie. Téléchargez le règlement complet zone N : zone-n

Espaces boisés Caractère des terrains Il s’agit de bois et forêts qu’il importe de sauvegarder en les soumettant aux dispositions des articles L.130-1 à L.130-6 et R.130-1 à R.130-16 du Code de l’Urbanisme. Ces terrains sont figurés aux documents graphiques par un quadrillage de lignes verticales et horizontales. Téléchargez le règlement complet espaces boisés : espaces-boises

Emplacements réservés Ce sont des espaces destinés à recevoir des équipements collectifs, soumis à un statut spécial, afin qu’ils ne fassent pas l’objet d’une utilisation entrant en contradiction avec un projet présentant un intérêt général pour la collectivité. Téléchargez le règlement complet emplacements réservés : emplacements-reserves

Annexes : annexes

Révision du PLU

Procédure de révision du PLU à modalités simplifiées

La municipalité informe les habitants que par délibération du 21 février 2017 le Conseil Municipal a lancé une procédure de révision à modalités simplifiées n°1 du Plan Local d’Urbanisme approuvé le 5 octobre 2007 et a défini les modalités de concertation avec la population.Une délibération complémentaire a été prise par le conseil municipal le 23 novembre 2017.

La concertation avec la population se déroulera du 13 décembre au 13 janvier 2018.

Vous pouvez consulter les documents de la concertation en cliquant sur les fichiers ci dessous ou venir les consulter en mairie.

DOSSIER DE CONCERTATION

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Un registre est disponible en mairie pour recueillir vos observations et propositions.

 

 

 

Action sociale

Centre communal d’action sociale :

Si vous avez un souci familial, des démarches administratives à faire, besoin d’une orientation, d’un conseil, alors n’hésitez pas à venir rencontrer les membres du CCAS.

Membres : Thierry CORNIOT (Président de droit), Marc SEGRETIN (Vice président), Chantal GUIDEZ, Emmanuelle LECOMTE, Bernard GUIMBERT, Isabelle FERREIRA DE LIMA, Sabrina CHAUVET

Pour plus d’informations s’adresser au 03.86.47.72.83

Association d’aide à domicile una

Jardins potagers :

La mairie et le CCAS possèdent des terrains à usage de jardins potagers.

Les Seignelois peuvent louer des parcelles de 100m² à 300m² maximum par personne moyennant un loyer de 10€/tranche de 100m².

Ces loyers sont entièrement reversés au CCAS.

Se renseigner auprès de la mairie

M.S.A.P

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6 rue Gatelot – 89250 Seignelay

Tél : 03.86.31.08.17 – msap@seignelay.fr

.

Horaires d’ouverture :

Du mardi au vendredi : de 9h à 11h45 et de 14h à 18h

Le samedi : de 8h30 à 12h


Les services de la Msap :

ACCUEILLIR
La MSAP est accessible à tous. Elle servira de relais entre vous et les administrions partenaires et vous accompagnera dans vos démarches administratives. Il s’agit d’un service gratuit, confidentiel et sans rendez-vous.

INFORMER/ORIENTER
La MSAP vous accueille du mardi au samedi pour vous guider dans vos démarches auprès des différents organismes partenaires : Pôle Emploi, CAF, CPAM, MSA,…

Sur place, un agent d’accueil est à votre écoute, il est chargé de vous donner une information de 1er niveau et de vous accompagner, selon vos besoins, dans la réalisation de démarches en ligne, sur les sites partenaires.

ACCOMPAGNER
Vous trouverez également dans nos locaux 3 ordinateurs connectés à internet (mis à disposition par PC-Light) que vous pouvez utiliser seul ou aidé de notre agent pour réaliser toutes vos démarches en ligne. 

Un photocopieur est également disponible pour le public.(service payant).

Les partenaires :

Le Conseil Départemental
Permanence d’une assistante sociale du Conseil Départemental le mardi matin sur RDV.
 03.86.49.58.00 www.yonne.fr/solidarite

La Mission Locale
Accompagnement individualisé vers et dans la formation et l’emploi des 16/25 ans.
1er & 3e mercredi de chaque mois sans RDV.
03.86.42.00.36 http://missionslocales-bfc.fr/

Agence Départementale d’Information sur le Logement.
03.86.72.16.16 : www.adil89.org
Permanence sans RDV, à certaines dates.

Le Conciliateur de Justice
Il est présent pour trouver une solution amiable pour régler un différend entre 2 parties, qu’elles aient ou non déjà saisi un juge. Permanence une fois par mois sur RDV.
 03.86.46.35.42

L’Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)
Ecoute et accompagnement des familles en difficulté,
Prendre RDV au 03.86.42.29.65

Pôle Emploi
Aide dans vos démarches avec Pôle emploi, votre inscription en ligne, la numérisation de vos documents…(Se munir de son numéro d’identifiant, son mot de passe et un CV papier ou sur clé USB si possible.
49, rue Guynemer, 89000 AUXERRE
3949 www.pole-emploi.fr

Caisse d’Allocations Familiales
Connaître vos droits selon votre situation (familiale, professionnelle, de handicap), vous informer sur les différentes prestations, tester votre éligibilité à certains droits et évaluer leurs montants déposer un dossier de demande de prestation en ligne…(se munir de son n° d’allocataire, son code confidentiel à 4 chiffres, ses 3 derniers bulletins de salaire et son dernier avis d’imposition).
12 rue du Clos 89000 AUXERRE – 08.10.25.89.10 www.caf.fr

L’Assurance Maladie
Suivre ses remboursements et paiements, déclarer un changement de situation, ou demander une attestation de droits…(se munir de son n° de sécurité sociale (carte vitale), et de son code confidentiel).
1-3 rue du Moulin 89024 AUXERRE
36.46 www.ameli.fr

Mutualité Sociale Agricole
Consulter vos remboursements maladie, vos paiements retraites ou allocations familiales, (se munir de son n° de sécurité sociale (carte vitale), de son adresse mail et son mot de passe).
Caisse Régionale MSA BOURGOGNE – 14 rue Félix Turtat
21046 DIJON CEDEX
09.69.36.20.50 www.msa-bourgogne.fr

Notre agent d’accueil peut vous accompagner également dans d’autres démarches :

Assurance Retraite
Se munir de votre n° de sécurité sociale (carte vitale), de votre mail et du mot de passe.
37 rue Gérot, 1er étage, 89000 AUXERRE
39.60 (CARSAT) – www.lassuranceretraite.fr

GRDF
Se munir de votre adresse mail et votre mot de passe.
09.69.36.35.34 : www.grdf.fr

Déclaration Impôts
Se munir de votre n° fiscal, mot de passe (si j’ai un espace particulier), n° d’accès en ligne (7 chiffres en haut de la 1ère page de votre dernière déclaration) et de votre revenu fiscal de référence (figurant sur le dernier avis d’impôt sur le revenu)
 www.impots.gouv.fr

 

Agence Postale Communale :

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L’école maternelle

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L’école maternelle est située rue de la Bertine, elle est accessible à pied uniquement, depuis la rue Gatelot.

Téléphone : 03.86.47.82.15

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Directrice : Christelle ADAM

  • petite section : Christelle ADAM – 24 élèves
  • moyenne section : – 18 élèves
  • grande section : Laurence MONROE – 28 élèves

ATSEM : Marie-Christine Lecomte, Pascale Philippon

Activités, sorties : Des spectacles, des sorties en nature sont organisées de temps en temps à l’école et visite du Père Noël en décembre.

Fête de fin d’année organisée avec l’association « la récré des parents »

Inscriptions en mai auprès de la Mairie

L’école élementaire

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L’école élémentaire est située rue Gatelot

Tél  : 03.86.47.83.92

Directrice : Mme Claude CHAILLOUX

Pour l’année scolaire 2017/2018, 107 élèves sont inscrits à l’école et sont partagés en 5 classes

  • CP : institutrice : Mme BASTIDE
  • CE1 : institutrice : Mme LE LAY
  • CE2 : institutrice : Mme TOUCHET
  • CM1 : instituteur : M. CHENU
  • CM2 : institutrices : Mme CHAILLOUX et Mme OUAALIT
  • Enseignante de remplacement rattachée à l’école: Mme GAUDIN

Activités, sorties :

  • Sorties 2016

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  • Sorties 2015

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INSEE Le recensement de la population

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Le recensement de la population se déroulera à Seignelay du 18 janvier au 17 février inclus.

LE RECENSEMENT, C’EST UTILE A TOUS :
Le recensement permet de connaître le nombre de personnes qui vivent en France. Il détermine la population officielle de chaque commune. De ces chiffres, découle la participation de l’Etat au budget des communes : plus une commune est peuplée, plus cette participation est importante. Du nombre d’habitants dépendent également le nombre d’élus au conseil municipal, la détermination du mode de scrutin, le nombre de pharmacie…

Le recensement permet donc d’ajuster l’action publique aux besoins de la population, c’est pourquoi il est essentiel que chacun y participe !
Vous trouverez toutes les informations sur le site : www.le-recensement-et-moi.fr

LE RECENSEMENT, C’EST SIMPLE :
Les agents recenseurs sont recrutés par la mairie, ils seront en charge d’un secteur précis. Cliquez ici pour connaître votre agent : Secteurs

Chaque agent sera muni d’une carte officielle, se présentera à votre domicile et vous transmettra la notice avec les identifiants pour se recenser en ligne ou le questionnaire papier.

* Pour accéder au questionnaire en ligne, rendez-vous sur le site :
www.le-recensement-et-moi.fr et cliquez sur « Accéder au questionnaire en ligne ». Utilisez votre code d’accès et votre mot de passe pour vous connecter. Ils figurent sur la notice d’information que l’agent recenseur vous a remise lors de son passage. Attention à bien respecter les majuscules et les minuscules, sans espace entre elles. Ensuite, vous n’avez plus qu’à vous laisser guider. Des ordinateurs sont à la disposition de chacun à la Maison de services au public (6 rue gatelot).

* Si vous répondez sur les documents papier, remplissez lisiblement les questionnaires que l’agent recenseur vous remettra lors de son passage. Il peut vous aider si vous le souhaitez. Il viendra ensuite les récupérer à un moment convenu avec vous. Vous pouvez également les envoyer à votre mairie ou à la direction régionale de l’Insee.

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La communauté

Depuis le 1er janvier 2017, la Communauté de Communes se compose des 29 communes suivantes :

Beaumont, Bellechaume, Beugnon, Brienon-Sur-Armançon, Butteaux, Chailley, Champlost, Chemilly-Sur-Yonne, Chéu, Esnon, Germigny, Hauterive, Héry, Jaulges, Lasson, Mercy, Mont-Saint-Sulpice, Neuvy-Sautour, Ormoy, Paroy-En-Othe, Percey, Saint-Florentin, Seignelay, Sormery, Soumaintrain, Turny, Venizy, Vergigny, Villiers-Vineux.carte-ccsa


Yves DELOT, Maire de Saint-Florentin a été élu président du conseil communautaire (Commission Organisation générale / Mutualisation / Budget / Finances)

Il est assisté par six vices-présidents :

Patrice BAILLET, Maire de Lasson (Commission Economie / Za / Entreprises / SPANC / Infrastructure sportive / Sport / Compétences / Statuts / Règlement intérieur)

Christine ROUCHE, Maire de Hauterive (Commission Social / Accessibilité / Maison de santé / Portage des repas / Retraite / Ram)

Michel FOURREY, Maire de Butteaux (Commission Loisirs / Communication / Culture / Territoire / Tourisme / Site internet / Contrat Canal)

Stéphane GALLOIS, Maire de Turny (Commission Déchèteries / OM et TRI /Écoles de musique)

Patrice RAMON, Maire de Neuvy-Sautour (Commission Voiries / Balayage des rues / Marquage au sol)

Thierry CORNIOT, Maire de Seignelay (Commission Aménagement de l’espace / Numérique / Téléphonie / Scani)

Le bureau est composé du Président, des six Vice-Présidents et six autres élus communautaires :

  • Bernard PAULMIER, Maire de Bellechaume
  • Daniel BOUCHERON, Maire de Percey
  • Pascal FOURNIER, Maire de Germigny
  • Philippe GUINET-BAUDIN, Maire de Chailley
  • Sylvain QUOIRIN, Maire de Venizy
  • Jean- Yves MOYSE, Maire d’Esnon

 

Histoire de Seignelay

LES HALLES EN BOIS DE SEIGNELAY

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1 – DESCRIPTION

Si la place centrale de Seignelay a conservé sa physionomie ouverte et bien française du XVIIe siècle, c’est parce qu’elle s’encadre encore aujourd’hui, ne parlons plus hélas du château, des mêmes monuments d’apparence décorative que vinrent construire chez nous, appelés par Jean-Baptiste Colbert (1), les architectes eux-mêmes du roi Louis XIV. citons : l’Auditoire ou salle du Bailliage, les Halles, le Grenier à sel, l’Hôtel de la Couleuvre, etc.
De ces différents édifices, tous d’utilité publique, comme on le voit, c’était celui des Halles assurément le plus nécessaire. Bâties, plantées plutôt, à l’angle de la rue de l’Eglise et de la rue Gâtelot (2), ce sont elles qui, tout de suite, attirent le regard du voyageur ou du touriste. Forme assez étrange, en effet, que ce toit presque plat et très bas, que supportent des rangées de piliers en bois, courts et trapus. sorte de carapace immense, à peine soulevée de terre et où semble s’engouffrer quelque mystérieuse galerie.
D’une architecture unique en France (3), nos Halles ne sont pas très anciennes. Elles ne datent que XVIIe siècle et rien ne prouve qu’elles soient antérieures à l’arrivée de Colbert, c’est-à-dire à l’année 1657 (4).

Plan
Les Halles sont un bâtiment allongé, à plan rectangulaire, orienté vers l’Est et divisé en trois nefs et sept travées. L’édifice mesure 27 mètres de long sur 13 mètres de large. On compte sur sa longueur, huit piliers ou poteaux et quatre, dans la largeur, reposant tous sur un dé ou soubassement en pierre. L’allée centrale est plus large que les collatérales. La travée du milieu est également plus large que les autres.

Toiture et charpente reposant sur 32 colonnes ou piliers, les Halles se trouvent de la sorte complètement ouvertes et isolées de toute construction.

Toiture
Ce qui fait l’intérêt des Halles de Seignelay et son originalité, c’est la forme de sa toiture à pans brisés, dits à la Mansart.(5)

Charpente
La charpente en grande partie, sinon totalement, est composée d’éléments provenant de constructions antérieures (6), ainsi qu’en témoigne cette quantités de mortaises, tenons, etc…, visibles sur presque toutes les pièces de ce merveilleux assemblage.

Autre détail, ces matériaux anciens remployés sont tous en châtaignier, essence de bois, qui a, dit-on, la propriété singulière et appréciable d’éloigner les araignées.

II – HISTORIQUE

En général, les Halles appartenaient au seigneur, à la communauté, parfois même à une simple corporation. Qui a établi, et à quelle date, celles de Seignelay ? La mention la plus ancienne à leur sujet ne remonte, il est vrai, qu’en 1682. Le 23 juin de cette année-là, lit-on dans le registre paroissial, « un enfant noyé, de sept à huit ans, a été mis sous la Halle ». Mais, bien avant cette date, il est question de Foires et de Marchés et, pour tenir marché, il faut une halle.
Le 11 décembre 1665, Colbert se félicitait de l’affluence de monde qui venait ordinairement à Seignelay les jours de marché et des nouveaux habitants qui s’y fixaient.

Plus tard, à la Révolution, lors de la confiscation des biens de la maison de Montmorency, le bâtiment du Bailliage, celui de l’Hôpital, la Halle et les contre-allées de la route qui, tous, appartenaient au duc et à la duchesse de Montmorency, ne furent pas portés sur la liste des biens confisqués, et cela uniquement parce qu’ils étaient affectés à un service public. ils n’ont donc pas été vendus, comme les autres biens et, grâce à cela, continuèrent de recevoir l’affectation qu’ils avaient eue jusque-là.
Ce n’est pas que le District d’Auxerre n’ait pas eu la prétention de faire vendre quelques-uns de ces biens.
Le 22 messidor an IV (10 juillet 1796), l’Agent municipal de Seignelay fait opposition au projet de vente du four banal, de la Halle et des bas-côtés de la route (7).

 » Le citoyen agent de la Commune de Seignelay a dit : je viens d’apprendre que le four banal, la Halle de cette commune et les bas-côtés de la route qui traverse la Commune sont soumissionnés et que l’arpenteur et experts désignés par l’Administration centrale sont ici pour faire l’arpentage des bas-côtés de la route.
Comme les uns appartiennent à la Commune et l’autre, la Halle est d’indispensable utilité pour les foires et marchés qui se tiennent dans cette Commune, je vous déclare, en qualité d’agent, que je forme opposition à toute soumission et vente qui pourraient être faites,
1°) de la Halle de Seignelay appartenant à la Commune et bâtie sur la place publique, ce qui la rend de la plus grande utilité, à cause de ses marchés qui se tiennent tous les jeudis de chaque semaine et de ses foires, au nombre de six par an » (8)

C’est donc, à la municipalité, à celle de 1796, que nous devons de posséder encore les Halles.

Lorsque, en 1809, un décret de Napoléon restitua à la duchesse de Montmorency ceux de ses biens qui n’avaient pas été aliénés, les bâtiments du Bailliage, de l’Hôpital de la Halle et des contre-allées.
En 1852, la comtesse de la Chastre désirant racheter le droit de pacage qui avait été cédé à la Commune, en 1787, propose un échange. Contre ce droit de pacage, la comtesse cède à la Commune les Halles, les bâtiments du Bailliage, les contre-allées, plus une somme de 1300 francs.
Reconnue par le Conseil municipal à l’unanimité, comme étant on ne peut plus avantageuse à la Commune, cette transaction est signée le 10 janvier 1854.
Et c’est ainsi que la Commune devient réellement propriétaire de la Halle. Le revenu de la Halle, cette année-là, était de 75 francs. La Commune fait, de suite, faire quelques travaux ce qui lui permet, dès l’année 1856, de pouvoir amodier les Halles pour une somme de 500 francs.

Le seul moyen de sauvegarder nos Halles, un jour ou l’autre exposées à une démolition faute de crédits nécessaires à son entretien, c’était évidemment d’en solliciter et d’en obtenir le classement.
Après maintes correspondances, pas mal de délibérations et aussi une assez forte opposition, les Halles furent classées d’abord par la Commission des Monuments historiques, le 25 juin 1921, et par un décret présidentiel du 31 mai 1922, signé Millerand.

Extrait « Les halles en bois de Seignelay »de l’Abbé Henri Villetard, 1935

Article de Monsieur Christian TORCHET, retrouvez d’autres articles sur:   https://seignelay.blog4ever.com/articles

(1) Jean-Baptiste Colbert, fils de Colbert de Vandières et Marie Pussort, il naquit à Reims le 29 août 1619. En 1651, il devient intendant et homme de confiance de Mazarin dont il gère la fortune personnelle et à qui il sert d’intermédiaire avec la Reine lors de son exil. Le cardinal le recommande à Louis XIV, qui impressionné par son zèle et sa compétence, peut-être aussi à son acharnement contre Fouquet, l’appelle au Conseil d’en Haut (1661). Il est alors, sans en porter le titre, le premier ministre du Roi, qui lui confie de plus en plus de responsabilités : bâtiments et manufactures (1664) ; contrôle général des Finances (1665), secrétariat d’Etat à la maison du roi (1668), à la marine (1669). Seules les affaires étrangères lui échappent.
(2) Ce nom veut dire château. Il dérive de castellum dont on a, peu à peu, adouci l’écriture et la prononciation.
(3) Après enquête de l’Abbé Villetard : sur les 85 vieilles Halles en bois existant encore, en France, il n’en est pas une seule qui soit du type de Seignelay.
(4) Extrait de la délibération de la Commune du 7 août 1796 « qu’elle a été construite, à la Corvée, par les habitants de Seignelay ; qu’après plusieurs années de possession, des réparations urgentes étant survenues, les habitants l’abandonnèrent au seigneur ».
On appelait Corvées des services de corps ou des redevances auxquels étaient astreints les habitants de certaines terres. Il y avait des Corvées publiques exigées par le souverain et des Corvées particulières dues aux seigneurs. Les corvées ont été abolies par l’assemblée constituante (nuit du 4 août 1789 et loi du 15 mars 1790).
(5) Du nom de l’architecte du roi Louis XIV, François Mansart (1598 – 1666), qui passe pour avoir popularisé ce type de toiture « toits-coupés ou combles que l’on nomme à la Mansarde.
(6) Peut-être de certains bâtiments du château que Colbert fait restaurer, dès l’année 1658
(7) Archives départementales L 1064 Arrêté relatif à la protestation contre la mise en vente de la halle de Seignelay
(8) Courtépée écrit qu’il n’y avait que quatre foires. Une de ces foires se tenait le jour et fête de Saint Pélerin, premier évêque d’Auxerre, le 16 du mois de mai.

Déchets ménagers

Service Environnement :

Tél : 03.86.43.46.43 – e-mail : environnement-ccsb@orange.fr

Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00

37 Avenue du Général Leclerc – 89600 SAINT-FLORENTIN


Information aux usagers :

Les demandes de dotation ou de restitution de bac d’ordures ménagères, de badges pour les abris-bacs, ainsi que celles concernant l’achat de composteur, seront prises en compte dorénavant uniquement sur rendez-vous en appelant au numéro suivant :

03 86 43 46 43

Les rendez-vous se dérouleront dans le cadre d’une permanence assurée le vendredi sur le site de Brienon : 5 B Boulevard du Professeur Ramon

de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00


Ramassage des déchets :

A Seignelay, le ramassage des déchets ménagers se fait tous les mercredis matins.

Le ramassage des sacs jaunes, se fait un vendredi sur 2, selon le calendrier remis en début d’année.

Pensez à sortir vos sacs la veille du ramassage à partir de 19h.


Déchetterie intercommunale de Seignelay :

dechetterie-seignelay

* Horaires d’été : du 1er avril au 30 septembre :

Lundi, mardi, vendredi : de 14h à 18h Mercredi et Samedi de 9h à 12h et de 14h à 18h

* Horaires d’hiver : du 1er octobre au 31 mars :

Lundi, mardi, vendredi : de 14h à 17h Mercredi et Samedi de 9h à 12h et de 14h à 17h

Fermée les jours fériés

N’oubliez pas de signaler tout changement au sein de votre foyer au secrétariat de la Communauté de Communes « Serein et Armance »

Résidence Colbert

Résidence Colbert
residence-colbert

16 rue de Chemilly à Seignelay

Tél : 03.86.98.22.11

Fax : 03.86.98.22.14

La résidence Colbert est un établissement Public Intercommunal Médico-social Autonome qui a pour vocation l’accueil de personnes âgées dépendantes.

Activités périscolaires

Les Nouvelles Activités Périscolaires misent en place depuis septembre 2014 sont organisées différemment à l’école maternelle et à l’école élémentaire.

A l’école maternelle

Les enfants sont pris en charge par les deux ATSEM et une animatrice de la maison de l’enfance.

Les N.A.P. ont lieu les lundis, mardis, jeudis, et vendredis de 15h45 à 16h30.

Acivités proposées : Land-art (art contemporain utilisant des matériaux naturels), mandala, terre à modeler, jeux collectifs en rapport avec la nature, éveil musical, comptines, contes musicaux, relaxation pour enfants.

Ces activités se déroulent dans l’enceinte de l’école mais dans une salle dédiée exclusivement aux NAP.

A l’école élémentaire

Les enfants sont pris en charge par les animateurs de la Maison de l’Enfance, des intervenants extérieurs et des bénévoles.

Les N.A.P. ont lieu les mardis et vendredis de 15h00 à 16h30.

Les activités proposées sont : jeux collectifs, jeux de société, décorations de fin d’année, école multi sports, école des arts, flamenco/expression corporelle mixte, hip-hop, grafiti, scrapbooking, cerf-volants, initiation à l’harmonica, aux échecs, au tennis & au basket, cirque, push car, Chorale et chant anglais, théatre….

Les activités proposées évoluent au fil des cycles.

Les enfants choisissent leurs activités chaque trimestre.

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Ces activités sont gratuites ( sauf achat harmonica) et non obligatoires.

Les trajets entre l’école et les lieux d’activités sont encadrés par les animateurs de la Maison de l’Enfance et des bénévoles associatifs.

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Les équipements retenus sont (dans la mesure du possible) : locaux du centre de loisirs, salle des sports, parc municipal, locaux associatifs, salle des fêtes.

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